Le jeudi 22 mai 2025, l’Université de Namur organise un colloque interdisciplinaire de grande envergure consacré au droit hospitalier, intitulé « Décodage juridique au départ des réalités hospitalières ». À cette occasion, Me Andrea Cataldo, avocat au sein du cabinet Derenne & Associés, interviendra lors de l’atelier A, dédié à la relation patients-médecins.
Ce rendez-vous réunira juristes, médecins, magistrats, médiateurs hospitaliers, chercheurs et responsables de soins, autour des enjeux cruciaux que soulèvent les pratiques hospitalières contemporaines. Le programme, d’une grande richesse, aborde notamment la responsabilité civile et pénale, le contrat médical, le RGPD, les droits des patients, ainsi que les risques liés au numérique et à l’intelligence artificielle.
Un programme complet, au croisement du droit, de l’éthique et du soin
Sous la coordination de Pauline Colson, Florence George et Charlotte Lambert, la journée alternera exposés scientifiques en matinée et ateliers thématiques en après-midi. Voici le programme détaillé :
Matinée – Conférences plénières
- 9h15 | Introduction
- 9h30 | Tour d’horizon de la responsabilité civile de l’hôpital et du paradigme du médecin normalement prudent et diligent
- Delphine Scieur, juriste en milieu hospitalier
- Pauline Colson, avocate et chargée de cours
- Margaux Thiry, assistante
- 10h00 | Responsabilité pénale de l’hôpital à partir de trois situations cliniques (chute, contention, décès du patient)
- Nathalie Colette-Basecqz, professeure et avocate
- Emma Bourcelet, assistante et doctorante
- Xavier Muschart, médecin chef
- 10h30 | Les médecins en formation : un statut « unique en son genre » ?
- Juliette Lebeau, avocate
- Alexandre Niset, urgentiste
- 11h30 | Dossier médical et RGPD
- Élise Degrave, professeure
- Jean-Marc Van Gyseghem, avocat et directeur adjoint du CRIDS
- 12h00 | Liberté de conscience et religion à l’hôpital
- Stéphanie Wattier, professeure
- Romain Mertens, assistant
- François Xavier, auditeur adjoint au Conseil d’État
- Laura Rizzerio, professeure
Après-midi – Ateliers thématiques
Chaque participant choisit deux ateliers, parmi les suivants :
❒ Atelier A : La relation patients-médecins
Modératrice : Florence George
- Les infections nosocomiales : enjeux médicaux, juridiques et éthiques
Thomas Dubuisson (avocat) et Olivier Cornu (chirurgien orthopédiste) - L’obligation d’information des professionnels de soins de santé
Caroline Marlair (ORL) et Élodie Collinge (hématologue) - La preuve en matière de responsabilité médicale
Émilie Vanstechelman (magistrate) et Vincent Darche (chirurgien maxillo-facial) - Le droit à l’information du patient après une prestation de soins
Sarah Larielle (doctorante) et Lise-Marie Kekenbosch (médiatrice hospitalière) - Aspects du contrat médical
Andrea Cataldo, avocat au cabinet Derenne & Associés
Anne Raisière, juriste en milieu hospitalier
❒ Atelier B : L’hôpital au cœur de la procédure
Modératrice : Mona Giacometti
- Droits des patients hospitalisés sous contrainte
Isabelle Reusens (avocate) et Benoit Gillain (psychiatre) - Petit pot-pourri d’expertise médicale civile
Dominique Mougenot (magistrat) et David Renard (juriste) - Les missions du médiateur hospitalier
Alice Dejollier (doctorante) et Caroline Doppagne (médiatrice hospitalière) - Secret professionnel dans et au-delà de l’hôpital
Élise Delhaise (enseignante) et Julien Muller (médecin généraliste) - Procédure pénale et réalités hospitalières
Élise De Saint Moulin (avocate) et François Beauthier (médecin légiste)
❒ Atelier C : État, hôpital et transition
Modératrice : Claire Rommelaere
- Obligations positives de l’État et accessibilité des soins
Ambre Vranckx, Sarah Ben Messaoud, Thérèse Locoge - Triage des patients en hôpital
Marc Nihoul, Joséphine Hougardy, Éric de Neuville - Le questionnement éthique : souffrance ou émancipation ?
Catherine Bert, Charlotte Lambert, Jérôme Bouvy - Équilibre entre droits des patients et données médicales
Cécile de Terwangne, Aurore François, Anne Roekens - Médecine, justice et écologie
Pauline Modrie, Grégoire Wieërs, Claire Rommelaere
❒ Atelier D : Numérique et protection des consommateurs
Modérateur : Hervé Jacquemin
- Obligations d’information et retards de paiement
Hervé Jacquemin - Le délégué à la protection des données dans l’hôpital
Julie Mont et Perrine Goderniaux - Régulation de l’intelligence artificielle à l’hôpital
Martin Rappe, Alix Gobert, Maxime Griot - Désinformation médicale en ligne
Alejandra Michel et Jonathan Douxfils - L’hôpital, cible des cyberattaques ?
Élise Delhaise et Guillaume Nguyen
Derenne & Associés : une expertise engagée en droit de la santé
Par sa contribution, Me Andrea Cataldo confirme l’implication du cabinet Derenne & Associés dans la réflexion sur la responsabilité civile hospitalière, la protection des droits des patients, et la défense des victimes de préjudices médicaux.
Ce positionnement transversal entre pratique juridique, exigence scientifique et compréhension des réalités de terrain fait la force du cabinet, régulièrement sollicité pour des dossiers sensibles en matière de droit médical, de responsabilité professionnelle et de litiges hospitaliers.
► Lieu : UNamur, Auditoire Pedro Arrupe (PA 01), Rue Grandgagnage 6, 5000 Namur
► Date : Jeudi 22 mai 2025, de 9h00 à 17h15
► Inscriptions : via ce formulaire en ligne
